Le droit d’auteur a-t-il bon goût ?

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À chaque chargement d'une page Instagram ou Pinterest, l'internaute est bombardé de photographies de mets gastronomiques. Les réseaux sociaux ont complètement modifié la relation des restaurateurs avec leurs clients. Le client est désormais à un clic des recettes des plus grands chefs étoilés.

Mais une telle pratique pourrait-elle porter atteinte au droit d'auteur des créateurs de ces œuvres culinaires ? Une jurisprudence de la Cour fédérale allemande de 2013 a estimé qu'une assiette dressée par un chef est protégée par le droit d'auteur. La jurisprudence est-elle similaire en France ?

Photographies : l'absence de protection des créations culinaires par le droit d'auteur

Le Code de la propriété intellectuelle et la jurisprudence indiquent que seules sont protégées les œuvres répondant au critère de l'originalité. L'article L112-2 du Code liste les œuvres de l'esprit de manière non limitative, sans inclure les créations culinaires.

Aucune décision n'a jusqu'à présent considéré qu'un plat disposait d'une originalité suffisante pour justifier une protection par le droit d'auteur. Bien que la gastronomie soit parfois considérée comme un art dans la culture française, il s'agit au sens juridique de savoir-faire, qui n'est pas protégé par la propriété intellectuelle.

À l'inverse, la photographie du plat, si elle est suffisamment originale de par sa composition, pourra être protégée par le droit d'auteur — au bénéfice du photographe et non du restaurateur.

La recette de cuisine : un savoir-faire non protégé

La recette elle-même (liste des ingrédients et instructions de préparation) relève du savoir-faire. Il est difficile de prouver une originalité au sens du droit d'auteur pour une recette, qui n'est qu'une liste organisée d'étapes. Il est également impossible de breveter une recette de cuisine.

Il sera toutefois possible de se défendre contre un usage non autorisé, si la recette était confidentielle et a été reproduite sans autorisation par une personne soumise au secret.

L'originalité de la présentation de la recette

À l'inverse de la recette, la présentation de la recette peut être protégée si elle est empreinte de la personnalité de l'auteur. Les livres de cuisine sont protégés au titre du droit d'auteur en tant qu'œuvre originale. Il en va de même pour les vidéos culinaires. Toute reproduction non autorisée de la présentation de ces recettes pourra constituer une contrefaçon. Pour une vue d'ensemble de la protection des œuvres, consultez les services de propriété intellectuelle.

Conclusion

Les créations culinaires ne sont pas protégées par le droit d'auteur en France. En revanche, les photographies originales et les présentations de recettes peuvent l'être. Si vous avez des questions sur la protection de vos créations, prenez rendez-vous.

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