Dépôt de marque de formation : quelles classes choisir ?

Le choix des classes pour une marque de formation dépend du périmètre exact de votre activité. Voici les classes les plus courantes et les produits/services à envisager. Avant tout dépôt, vérifiez la disponibilité de votre marque — consultez le guide dépôt de marque et l'article sur les vérifications avant dépôt.

Classe 41 : formation

La classe 41 couvre les activités de formation. La liste simplifiée inclut éducation, formation, recyclage professionnel, organisation de colloques, conférences, congrès et expositions à buts culturels ou éducatifs. Il est possible d'y ajouter les services relatifs aux publications, qui sont souvent liés.

Classe 35 : services de gestion et de conseil

Si votre activité de formation inclut des services de conseil en gestion ou en affaires, la classe 35 peut être pertinente. Elle couvre le conseil en gestion des affaires et l'organisation d'expositions à des fins commerciales.

Classe 9 : supports de formation numériques

Si vous proposez des supports de formation numériques (logiciels éducatifs, applications mobiles, supports d'enregistrement), la classe 9 est appropriée.

Classe 16 : matériels pédagogiques imprimés

Pour les supports pédagogiques imprimés (manuels, livres éducatifs, matériel de formation), la classe 16 est recommandée.

Conclusion

Ces listes sont fournies de manière générique et doivent être personnalisées selon vos activités réelles. Un dépôt trop large expose à un risque de déchéance pour non-usage cinq ans après l'enregistrement. Si vous souhaitez déposer une marque de formation, prenez rendez-vous pour un conseil personnalisé.

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